Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SAINT MARTIN
Numéro de dépôt :
1558154
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MARTIN
Déposée le 24 octobre 1989 par MAUGARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUGARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290180 - Publication au BOPI 1999-09-28